1. Éditeur du site
Le site eticaconseil.fr est édité par :
Raison sociale : Awa énergie
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
Capital social : 1000 €
Siège social : 11 AVENUE PASTEUR, 30740 LE CAILAR
RCS / SIREN : 920 869 492 R.C.S. Nimes / 920869492
N° TVA intracommunautaire : FR85920869492
Représentante légale / Président : DESPIERRES Damien
Contact : contact@awa-energie.fr
2. Directeur de la publication
DESPIERRES Damien
3. Hébergement du site
Le site et le nom de domaine sont hébergés par :
OVH Cloud, SAS au capital de 50 000 000,00 €
2 rue Kellermann 59100 Roubaix
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site awa-energie.fr (textes, logo, graphismes, structure) est la propriété exclusive d'Awa-énergie, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable écrite, est interdite et constitutive d'une contrefaçon.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Awa énergie n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques en matière de données personnelles.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
7. Design et développement
Design du site et développement : Agence MA3